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Marques déposées par C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne
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LES CLASSICS DE MILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLASSICS DE MILLY
C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne)

Numéro de dépôt :
1726009
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2001
LES CLASSICS DE MILLY de C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l\'Aube et de l\'Yonne

Présentation de la marque LES CLASSICS DE MILLY

Déposée le 4 mars 1991 par C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CLASSICS DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne), domicilié(e) Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevèque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDITIV COMMUNICATION (S.A.R.L.) - France.

La marque LES CLASSICS DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLASSICS DE MILLY est expirée depuis le 4 mars 2001.

C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne a également déposé les autres marques suivantes : CLE DE SOL , CHANTEROY , VALROY , ROY SOLEIL


C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l'Aube et de l'Yonne) - Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevèque - France


ADDITIV COMMUNICATION (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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